Déposée le 17 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SITEX ENERGY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT domicilié(e) 323 avenue du Président Hoover - 59041 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 122 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT domicilié(e) 323 avenue du Président Hoover - 59041 - LILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, SAS - 323 avenue du Président Hoover - 59041 - LILLE - France - SIREN 380122655
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT - 323 avenue du Président Hoover - 59041 - LILLE - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 12 octobre 2009 - Renonciation partielle n°507865 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; génie électrique (notamment haute tension et basse tension) à savoir installation d'éclairage, coffret, câblage informatique et informatique industrielle génie climatique/hydraulique à savoir installation d'appareils de climatisation, chauffage tous fluides gaz, eau chaude, vapeur, ventilation et conditionnement d'air, plomberie, distribution des fluides. Fourniture (distribution) d'énergies ;
Distribution des eaux ou d'énergie ;
Purification de l'air ; production d'énergie ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Etudes de projets techniques assurant les phases de conception et de suivi, sur des équipements électriques. Installation et entretien des équipements électriques (notamment armoires électriques, câblage).
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