TOULOUSE.CON
Présentation de la marque TOULOUSE.CON
Déposée le 31 mars 2000 par RABISSE ANTHONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULOUSE.CON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOULOUSE.CON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE.CON est expirée depuis le 31 mars 2010.
RABISSE ANTHONY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319612 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18