Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE.CON
RABISSE ANTHONY

Numéro de dépôt :
3018598
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque TOULOUSE.CON

Déposée le 31 mars 2000 par RABISSE ANTHONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULOUSE.CON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est RABISSE ANTHONY, domicilié(e) 3, RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABISSE ANTHONY - France.

La marque TOULOUSE.CON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE.CON est expirée depuis le 31 mars 2010.

RABISSE ANTHONY a également déposé les autres marques suivantes : CADAQUÉS


RABISSE ANTHONY - 3, RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018 PARIS - France


RABISSE ANTHONY - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319612 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vêtements.