Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO HAZARD
RABIN-BOUCHET EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3244330
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
NO HAZARD de RABIN-BOUCHET EMMANUEL

Présentation de la marque NO HAZARD

Déposée le 5 septembre 2003 par RABIN-BOUCHET EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO HAZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est RABIN-BOUCHET EMMANUEL domicilié(e) 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL RABIN-BOUCHET domicilié(e) 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque NO HAZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO HAZARD est expirée depuis le 5 septembre 2013.


RABIN-BOUCHET EMMANUEL - 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


EMMANUEL RABIN-BOUCHET - 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Emissions radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes. Communication par terminaux d'ordinateurs nationaux ou internationaux. (Internet) messagerie électronique organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements télévisés. Education, formation Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Appareils pour enregistrement, transmission, reproduction, ou traitement du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.