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Marques déposées par RABILLER René
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CLOS DE LA PEYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA PEYRE
RABILLER René

Numéro de dépôt :
1575706
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2000

Présentation de la marque CLOS DE LA PEYRE

Déposée le 13 février 1990 par RABILLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RABILLER René, domicilié(e) Le Cendrayre, Saint-Estèphe, 33250 PAUILLAC - France.

La marque CLOS DE LA PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA PEYRE est expirée depuis le 13 février 2000.

RABILLER René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CHATEAU DE MIGNOT , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT


RABILLER René - Le Cendrayre, Saint-Estèphe, 33250 PAUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE LA PEYRE