Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RABILLER RENE
/
CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT
RABILLER RENE

Numéro de dépôt :
3161446
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
CHATEAU L\'HÔPITAL de MIGNOT de RABILLER RENE

Présentation de la marque CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT

Déposée le 22 avril 2002 par la société RABILLER RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société RABILLER RENE domicilié(e) 27 rue St AFRIQUE - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 382 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RABILLER RENE domicilié(e) 27 rue St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

La marque CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT est expirée depuis le 22 avril 2022.

RABILLER RENE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CLOS DE LA PEYRE , CHATEAU DE MIGNOT , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CHATEAU LA PEYRE


RABILLER RENE - 27 rue St AFRIQUE - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 389382573


RABILLER RENE - 27 rue St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489108 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 10 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721150 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château l'hôpital de mignot. Appellation Saint Estephe