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Marques déposées par RABILLER Denis
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AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES
RABILLER Denis
LABAUDINIERE Jean Marcel
STABILI Joël

Numéro de dépôt :
99815259
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES

Déposée le 28 septembre 1999 par RABILLER Denis, LABAUDINIERE Jean Marcel, STABILI Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Les déposants sont RABILLER Denis, domicilié(e) 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France, LABAUDINIERE Jean Marcel, domicilié(e) 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France, STABILI Joël, domicilié(e) 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis RABILLER - France.

La marque AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC EXPERTISES ATLANTIQUE CONSEILS EXPERTISES est expirée depuis le 28 septembre 2009.


RABILLER Denis - 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France

LABAUDINIERE Jean Marcel - 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France

STABILI Joël - 33, rue Saint François Xavier, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 3


M. Denis RABILLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

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