Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LACHANCE
Mr RABIER Roland

Numéro de dépôt :
1363518
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006
DOMAINE DE LACHANCE de RABIER Roland

Présentation de la marque DOMAINE DE LACHANCE

Déposée le 21 mai 1986 par monsieur RABIER Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LACHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RABIER Roland domicilié(e) JOSNES, 41370 MARCHENOIR (dossier no 2067742) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr RABIER Roland domicilié(e) (dossier no 2067742) - France.

La marque DOMAINE DE LACHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LACHANCE est expirée depuis le 21 mai 2006.

RABIER Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINÉS DE CÉRÈS , DOMAINE DE LACHANCE , LES VOLAILLES DE CERES VOLAILLES CRUES, CUITES OU SURGELEES , OPTIMUM , CERES , ELEVAGE DE LACHANCE


Mr RABIER Roland - JOSNES, 41370 MARCHENOIR (dossier no 2067742) - France


Mr RABIER Roland - (dossier no 2067742) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1996 n°2067742 - Publication au BOPI 1996-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.