Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE ST NABOR
Numéro de dépôt :
918406
Date de dépôt :
20/01/1975
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque DOMAINE ST NABOR
Déposée le 20 janvier 1975 par madame Rabier épouse Castor (Emilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « DOMAINE ST NABOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE ST NABOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE ST NABOR est expirée depuis le 20 janvier 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448