Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE
M. RABIA SELLOUM

Numéro de dépôt :
4340567
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE de RABIA SELLOUM

Présentation de la marque TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par monsieur RABIA SELLOUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur RABIA SELLOUM domicilié(e) 26 RUE JEAN RAVENT - 25400 - AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RABIA SELLOUM domicilié(e) 26 RUE JEAN RAVENT - 25400 - AUDINCOURT - France.

La marque TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR DE TOLGA DATTES D ALGERIE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


M. RABIA SELLOUM - 26 RUE JEAN RAVENT - 25400 - AUDINCOURT - France


M. RABIA SELLOUM - 26 RUE JEAN RAVENT - 25400 - AUDINCOURT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.