Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUITS VAL DE LOIRE
RABET Patrick

Numéro de dépôt :
3032599
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010
CIRCUITS VAL DE LOIRE de RABET Patrick

Présentation de la marque CIRCUITS VAL DE LOIRE

Déposée le 30 mai 2000 par RABET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCUITS VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est RABET Patrick, domicilié(e) 38 rue des Peupliers, 41400 MONTRICHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ROUSSEL Avocat Associé CABINET COJEF - France.

La marque CIRCUITS VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITS VAL DE LOIRE est expirée depuis le 30 mai 2010.

RABET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES CIRCUITS DU VAL DE LOIRE


RABET Patrick - 38 rue des Peupliers, 41400 MONTRICHARD - France


Monsieur Patrick ROUSSEL Avocat Associé CABINET COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Loisirs. Base de détente. Essais routiers. Circuits de compétition. Ecole de conduite. Edition de livres, de revues. Production de spectacles. Activités culturelles.