Déposée le 29 mai 2011 par RABET-ADAM Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON PETIT TRÉSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est RABET-ADAM Jean-Luc domicilié(e) 14 rue édouard Branly - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABET-ADAM Jean-Luc domicilié(e) 14 rue édouard Branly - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.
La marque MON PETIT TRÉSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT TRÉSOR est expirée depuis le 29 mai 2021.
RABET-ADAM Jean-Luc - 14 rue édouard Branly - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France
RABET-ADAM Jean-Luc - 14 rue édouard Branly - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Billets (tickets), timbres-poste, stylos ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Affichage, agences de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, mise en page à buts publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, sondage d'opinion. ;
Réservation de places de spectacles ; Services de billeterie (divertissement), organisation de loteries. ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de conception de graphisme, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet location de bases de données. ;
Conseils en propriété intellectuelle ; Concession de licences de propriété intellectuelle.
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