Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Belgium in France
M. Rabehi
M. Olivier Alexandre
M. Goderis Georges

Numéro de dépôt :
3084829
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Belgium in France de Rabehi

Présentation de la marque Belgium in France

Déposée le 20 février 2001 par monsieur Rabehi, monsieur Olivier Alexandre, monsieur Goderis Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Belgium in France »

Les déposants sont monsieur Rabehi domicilié(e) 10 rue Jean François de la Pérouse, 66250 St Laurent Salanque - France, monsieur Olivier Alexandre domicilié(e) 2 rue montagne Taralle, 60870 - France, monsieur Goderis Georges domicilié(e) rue vanzeren 131, 7700 Moucron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rabehi Dine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41


M. Rabehi - 10 rue Jean François de la Pérouse, 66250 St Laurent Salanque - France

M. Olivier Alexandre - 2 rue montagne Taralle, 60870 - France

M. Goderis Georges - rue vanzeren 131, 7700 Moucron - France


M. Rabehi Dine - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378649 - Publication au BOPI 2003-10-02

Republication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Vêtements, chaussures, chapellerie - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de spectacles, agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements. Phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. - Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Télécommunication. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.