Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL
RABEFARIHY ALFRED

Numéro de dépôt :
3758774
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL de RABEFARIHY ALFRED

Présentation de la marque GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL

Déposée le 5 août 2010 par RABEFARIHY ALFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est RABEFARIHY ALFRED domicilié(e) 27 CHEMIN DES BOEUFS - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABEFARIHY ALFRED domicilié(e) 27 CHEMIN DES BOEUFS - 91300 - MASSY - France.

La marque GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSSO GILET DE SECURISATION DU SOMMEIL est expirée depuis le 5 août 2020.


RABEFARIHY ALFRED - 27 CHEMIN DES BOEUFS - 91300 - MASSY - France


RABEFARIHY ALFRED - 27 CHEMIN DES BOEUFS - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Gilet de sécurisation du sommeil (dispositif médical présenté sous forme de coque en thermoplastique, destiné à empêcher les malades à risque de s'endormir sur leur dos, l'appareillage impose automatiquement à rester sur les côtes, il est d'enfilage facile et retenu par un simple velcro devant et maintenu par des sangles élastiques par les deux épaules ; c'est un dispositif thérapeutique car le malade va avoir un sommeil réparateur tranquile ; c'est un dispositif securitaire car le risque de s'étouffer pendant le sommeil est moindre., c'est confortable car non traumatisant ni contraignant, enfilage facile sans aide ; plus besoin de mettre des oreillers pour soulager à la recherche d'une position, plus besoin d'attacher pour une demande de position pour une meilleur situation confortable, plus besoin de surveiller en permanence voir même sous télésurveillance).