Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE ENFANTS
Rabeau Valérie

Numéro de dépôt :
96611452
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque SECURITE ENFANTS

Déposée le 19 février 1996 par Rabeau Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITE ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est Rabeau Valérie, domicilié(e) 65 bis rue du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Rabeau - France.

La marque SECURITE ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE ENFANTS est expirée depuis le 19 février 2006.


Rabeau Valérie - 65 bis rue du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt - France


Valérie Rabeau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Clôtures de piscine en matière plastique, et piquets en aluminium. Démontables.Polychlorure de vinyle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.