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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RABAUD
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SUPERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERNET
RABAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
98738467
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque SUPERNET

Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RABAUD domicilié(e) Bellevue, 85110 SAINTE CECILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 278 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque SUPERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERNET est expirée depuis le 19 juin 2008.

RABAUD a également déposé les autres marques suivantes : RABAUD , TURBONET , TURBOMIX , RABAUD , TURBOFRAP , VIBRESCOPIC , Rabaud , RABAUD , CLOTURMATIC , RABAUD


RABAUD (S.A.) - Bellevue, 85110 SAINTE CECILE - France - SIREN 321278400


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Balayeuse hydraulique pour utilisation dans les exploitations agricoles et les bâtiments d'élevage. Véhicules remorqués.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.