Déposée le 23 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RABAUD domicilié(e) Lieudit Bellevue - 85110 - SAINTE-CECILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 278 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque RABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RABAUD, Société par actions simplifiée - Lieudit Bellevue - 85110 - SAINTE-CECILE - France - SIREN 321278400
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512531 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24
Machines agricoles, machines pour la construction des routes et machines outils, fendeuses de bûches, fendeuses de bûches électriques, thermiques, hydrauliques ou horizontales, fendeuses de pieux horizontales, appointeuses de pieux, enfonces-pieux, enfonces-pieux éleveurs, enfonces-pieux par percutions, désherbeurs thermiques, tarières, tarières à entraînement hydraulique, mécanique ou électrique, presses (machines à usage industriel) , pompes (machines ou parties de machines ou de moteurs) , vérins, équipements pour le forage de puits, machines à écorcer, machines et instruments agricoles, étendeurs d'ensilage, râcloirs à lisier, décompacteurs, désongleuses à volaille, écorneuses à bovin, releveurs de récoltes, becs de moissonneuses, machines à poser les arceaux en cultures maraîchères, décortiqueurs de céréales, charrues, coupe-racines (machines) , moissonneuses, moissonneuses-lieuses, moissonneusesbatteuses, malaxeurs, motoculteurs, machines de traitement des sols, de terrassement, d'entretien des voies de circulation, machines pour le bâtiment, sous-soleuses, sous-soleuses-draineuses, niveleuses, lames niveleuses, décapeurs, chargeuses, bétonnières, bétonnières auto-chargeuses, malaxeurs, malaxeurs de bétons, machines à faire le bitume, stabilisateurs de sols, poses-bordures, lames pour chasse-neige, balayeuses, balayeuses hydrauliques, ramasseuses ou tractées, godets malaxeurs, arracheuses, cureuses de fossés, épandeurs de liants pulvérulents tractés ou montés sur châssis, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, garnitures de freins autres que pour véhicules, treuils, rouleaux compresseurs, roulements à rouleaux, lances thermiques à oxygène (machines) , clapets de machines, diviseuses, trémies pour le déchargement mécanique, raboteuses, machines pour l'affûtage, élévateurs pour l'agriculture, roulements à aiguilles, machines pour l'aiguisage, arracheuses (machines) , transporteurs à bandes, bandes transporteuses, batteuses, béliers (machines) , bielles de machines ou de moteurs, bobines pour machines, machines à travailler le bois, bouldozeurs, bouteurs (bouldozeurs) , brosses (parties de machines) , brosses électriques (parties de machines) , broyeurs (machines) , machines à buriner, butées à billes, calandres (machines) , supports à chariot (parties de machine) , ciseaux de machines, ciseaux électriques, collecteurs de boue (machines) , compresseurs (machines) , rouleaux compresseurs, concasseurs, coupeuses (machines) , trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs à usage industriel (machines) , découpeuses, dégazonneuses, dégraisseuses, diviseuses, goudronneuses, lieuses, râteleuses. Outils et instruments à main entraînés manuellement, tarières hydrauliques manuelles, vrilles (outils) , arracheuses (outils) . Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, camions, bennes de camions, roues de bennes, remorques, tracteurs, brouettes, charrettes, chariots élévateurs, châssis de véhicule, chariots élévateurs, moteurs pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, pneumatiques, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules, essieux, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, chenilles pour véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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