Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BALLE MIMOSA NANTES
M. RABAUD JEAN

Numéro de dépôt :
3197849
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/12/2012
LA BALLE MIMOSA NANTES de RABAUD JEAN

Présentation de la marque LA BALLE MIMOSA NANTES

Déposée le 5 décembre 2002 par monsieur RABAUD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA BALLE MIMOSA NANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est monsieur RABAUD JEAN domicilié(e) 128 bd du Massacre,44800 ST Herblain - 44800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RABAUD JEAN domicilié(e) 128 bd du Massacre,44800 ST Herblain - 44800 - France.

La marque LA BALLE MIMOSA NANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BALLE MIMOSA NANTES est expirée depuis le 5 décembre 2012.

RABAUD JEAN a également déposé les autres marques suivantes : Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE


M. RABAUD JEAN - 128 bd du Massacre,44800 ST Herblain - 44800 - France


M. RABAUD JEAN - 128 bd du Massacre,44800 ST Herblain - 44800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Activités sportives et culturelles. Formation, education, divertissement. Organisation de congrès, colloques, conférence. Reservation de places de spectacles