Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur RABAUD David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD WINE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est monsieur RABAUD David domicilié(e) Résidence le Victor Hugo – entrée B, 58 rue Victor Hugo - 06110 - LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RABAUD David domicilié(e) Résidence le Victor Hugo – entrée B, 58 rue Victor Hugo - 06110 - LE CANNET - France.
La marque WORLD WINE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD WINE SERVICES est expirée depuis le 30 juillet 2022.
M. RABAUD David - Résidence le Victor Hugo – entrée B, 58 rue Victor Hugo - 06110 - LE CANNET - France
M. RABAUD David - Résidence le Victor Hugo – entrée B, 58 rue Victor Hugo - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (a l'exception de celles à bese de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) boissons à base de petit lait. Tous ces produits pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Etraits ou essences alcooliques ; tous ces produits pouvant également être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente aux détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : bières, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (a l'exception de celles à base de café, thé ou de cacap et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonade ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools, boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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