Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAIRAVIGNES
Numéro de dépôt :
13812
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CAIRAVIGNES
Déposée le 20 novembre 1979 par RABASSE Elie Cairanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CAIRAVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAIRAVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAIRAVIGNES est expirée depuis le 20 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25