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Marques déposées par monsieur RABANIER JACQUES
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ENOSENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENOSENS
M. RABANIER JACQUES, Agissant pour le compte de la société ENOSENS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4175413
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2025
ENOSENS de RABANIER JACQUES

Présentation de la marque ENOSENS

Déposée le 22 avril 2015 par monsieur RABANIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur RABANIER JACQUES domicilié(e) 6 Beaulieu - 33230 - ABZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENOSENS, M. RABANIER Jacques, CENTRE OENOLOGIQUE domicilié(e) 11 l'Olibey - 33420 - GREZILLAC - France.

La marque ENOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOSENS arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.


M. RABANIER JACQUES, Agissant pour le compte de la société ENOSENS en cours de formation - 6 Beaulieu - 33230 - ABZAC - France


ENOSENS, M. RABANIER Jacques, CENTRE OENOLOGIQUE - 11 l'Olibey - 33420 - GREZILLAC - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.