Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-LUC RABANEL
RABANEL Jean-Luc

Numéro de dépôt :
99782747
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque JEAN-LUC RABANEL

Déposée le 24 mars 1999 par RABANEL Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN-LUC RABANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est RABANEL Jean-Luc, domicilié(e) Marchepin, 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JEAN-LUC RABANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-LUC RABANEL est expirée depuis le 24 mars 2009.

RABANEL Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : cuisinetc.


RABANEL Jean-Luc - Marchepin, 47160 BUZET SUR BAISE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, fruits confits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; herbes potagères conservées ; crustacés, crevettes roses (bouquets), écrevisses, huîtres, langoustes et homards (non vivants) ; compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; graisses matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons ; pommes chips ; champignons conservés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; lentilles (légumes) conservées ; plats cuisinés à base des produits précités ; boudins (charcuterie) ; caviar ; cassoulets ; charcuterie ; choucroute ; foies ; foies gras ; pâtés de foie ; jambon ; lard ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) non vivantes) ; mollusques comestibles (non vivants) ; palourdes (non vivantes) ; produits de la pêche ; noix préparées ; olives conservées ; pickles ; pois conservés ; poisson saumuré ; raisins secs ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; huiles de sésame ; purée de tomates ; purée de légumes ; huiles comestibles de tournesol et de noix ; tripes ; truffes conservées ; viande ; extraits, jus et gelées de viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille (viande). Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; sauce tomate ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; crackers ; crèmes glacées ; pains d'épices ; farines alimentaires ; farine de fèves ; fleur de farine ; fondants (confiserie) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte et poudre pour gâteaux ; gaufres ; levain ; liaisons et liants pour saucisses ; macaronis ; macarons (pâtisserie) ; farine de maïs ; flocons et paillettes de maïs ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; massepain ; produits de minoterie ; farine de moutarde ; noix muscade ; nouilles ; petits pains ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pizzas ; pralines ; sandwiches ; sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; farine de soja ; sorbets (glaces alimentaires). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; agrumes ; arachides (fruits) ; baies (fruits) ; produits de l'élevage ; volaille pour l'élevage ; coquillages, crustacés et mollusques (vivants) ; marc (résidus de fruits) ; olives fraîches ; piments (plantes) ; rhubarbe ; sésame ; truffes fraîches ; volaille (animaux vivants). Restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; services hôteliers ; services de motels ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; maisons de repos et de convalescence ; hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d'hôtel ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontres ; salons de beauté, salons de coiffure, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle et agro-alimentaire ; photographie ; services de reporters ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; analyses chimiques ; exploitation de terrains de camping ; jardinage, location de distributeurs automatiques, d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; services de dessinateurs pour emballages ; imprimerie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.