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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABANAP
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RABANAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RABANAP
RABANAP, SAS

Numéro de dépôt :
4309478
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
RABANAP de RABANAP

Présentation de la marque RABANAP

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABANAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RABANAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RABANAP domicilié(e) 23 RUE DU GENERAL - 91160 - BALLAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 651 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric HENRY domicilié(e) 26 RUE Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France.

La marque RABANAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABANAP arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


RABANAP, SAS - 23 RUE DU GENERAL - 91160 - BALLAINVILLIERS - France - SIREN 339651614


M. Frédéric HENRY - 26 RUE Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

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