Déposée le 9 mars 1990 par RABALLAND Marie-Thérèse BILLON Léocadie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « NET' & CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RABALLAND Marie-Thérèse BILLON Léocadie, domicilié(e) Les Borgnières, 85300 SOULLANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLON - France.
La marque NET' & CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET' & CLAIR est expirée depuis le 9 mars 2000.
RABALLAND Marie-Thérèse BILLON Léocadie - Les Borgnières, 85300 SOULLANS - France
BILLON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08
Papeterie. Serrurerie et quincaillerie métallique ; boîte à l'exception des boîtes à biscuits, à casse-croute, à chapeaux en cuir, à cigares, à cigarettes, à clapets (électricité), à couture, à étoupe (partie de machine), à musique, à pain, à savoir, à thé, aux lettres (en maçonnerie), des boîtes (cabinets) d'horloges, des boîtes de branchement (électricité), de dérivation (électricité), de graissage (machines), de jonction (électricité), de vitesse et des boîtes en cuir, en carton-cuir, en fibres vulcanisées, en verre, en métal pour la distribution des serviettes en papier et en métaux précieux ; urne matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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