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Marques déposées par monsieur Rabah Sabeur
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Marseille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marseille
Mr Rabah Sabeur

Numéro de dépôt :
3181787
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
04/09/2012
Marseille de Rabah Sabeur

Présentation de la marque Marseille

Déposée le 4 septembre 2002 par monsieur Rabah Sabeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Marseille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est monsieur Rabah Sabeur domicilié(e) 08 Bd du lemau,13012 Marseille - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RABAH Sabeur domicilié(e) 08 Bd du lemau,13012 Marseille - 13012 - France.

La marque Marseille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marseille est expirée depuis le 4 septembre 2012.

Rabah Sabeur a également déposé les autres marques suivantes : UNO market , Marseille Copies originales


Mr Rabah Sabeur - 08 Bd du lemau,13012 Marseille - 13012 - France


Mr RABAH Sabeur - 08 Bd du lemau,13012 Marseille - 13012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377843 - Publication au BOPI 2003-09-22

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 14 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561985 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

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