Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFFIPLAN
RAAN COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
3456398
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2026
AFFIPLAN de RAAN COMMUNICATION

Présentation de la marque AFFIPLAN

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAAN COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAAN COMMUNICATION domicilié(e) 30 RUE Henry Monnier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 133 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LESAGE Olivier domicilié(e) 30 RUE Henry Monnier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AFFIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFFIPLAN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

RAAN COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : AFFICITY , DISTRICITY


RAAN COMMUNICATION, SARL - 30 RUE Henry Monnier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 350133468


M. LESAGE Olivier - 30 RUE Henry Monnier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507130 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645349 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-04-04

• panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; signalisation publicitaire métallique (non lumineuse et non mécanique) ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; bornes d'information métalliques non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage, d'information métalliques ; cadres métalliques pour panneaux publicitaires.

• panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ou mobiles ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation publicitaire lumineuse ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bornes d'information électriques ou électroniques ; appareils et instruments électriques ou électroniques de signalisation, de contrôle, supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement d'informations et de données.

• papier et carton bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, formulaires, stylos, crayons, cartes postales, papier lumineux, imprimés.

• panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; bornes d'informations non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; colonnes d'affichage, d'information non métalliques ; cadres non métalliques pour panneaux publicitaires.

• publicité et affaires commerciales, services de publicité, location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets dans le domaine de la publicité, conseils en affichage, conseils en publicité, services de régie publicitaire, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service de mercatique ; publipostage.

• télécommunications, communication par vidéotex, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, transmission d'informations par téléscripteur, transcriptions de messages, communications par réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, agences d'informations (nouvelles), radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex, transmission d'informations par voie télématique et centres serveurs ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès : télétransmission d'informations ou de signaux ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; communications par l'Internet ; messagerie téléphonique ; service de mise en relation de personnes avec des sites Internet, au moyen de portail ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques.