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Marques déposées par monsieur A. D. C.
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LibreDAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LibreDAM
M. A. D. C.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4046943
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
LibreDAM de A. D. C.

Présentation de la marque LibreDAM

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur A. D. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LibreDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur A. D. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. A. D. C..

La marque LibreDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LibreDAM est expirée depuis le 14 novembre 2023.


M. A. D. C.


M. A. D. C.


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.