Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R3 SBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MONBART ST BARTHELEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R3 SBH domicilié(e) 25 Rue du Général de Gaulle, Gustavia - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 903 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R3 SBH, M. Magnen François domicilié(e) 25 Rue du Général de Gaulle, Gustavia - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France.
La marque MONBART ST BARTHELEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R3 SBH, SARL - 25 Rue du Général de Gaulle, Gustavia - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 432903904
R3 SBH, M. Magnen François - 25 Rue du Général de Gaulle, Gustavia - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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