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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R
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Quality-Semantics
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Quality-Semantics
R, SAS

Numéro de dépôt :
3761541
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Quality-Semantics de R

Présentation de la marque Quality-Semantics

Déposée par voie électronique le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quality-Semantics »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 207 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

R a également déposé les autres marques suivantes : EQUAPÔLE UNIVERSEL G.M.T. , App-e Hour , CreativFramework , R-Adserver , R+ RESOBANK , Reactivpub , 33 Global Media , Gambliz , PERIMETRES DESIGN ET ENVIRONNEMENT , R+ RESOPHARMA


R, SAS - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 502207079


R - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556530 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.