Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Innovation naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 207 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France.
La marque Innovation naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R, SAS - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 502207079
R - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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