Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovabella
R, SAS

Numéro de dépôt :
3802367
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
Innovabella de R

Présentation de la marque Innovabella

Déposée le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovabella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 207 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R domicilié(e) 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France.

La marque Innovabella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovabella est expirée depuis le 1 février 2021.

R a également déposé les autres marques suivantes : EQUAPÔLE UNIVERSEL G.M.T. , App-e Hour , CreativFramework , R-Adserver , R+ RESOBANK , Reactivpub , 33 Global Media , Quality-Semantics , Gambliz , PERIMETRES DESIGN ET ENVIRONNEMENT


R, SAS - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 502207079


R - 790 Avenue du Docteur Donat - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563743 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.