Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCELLE
R-Wines, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4037219
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
PROVENCELLE de R-Wines

Présentation de la marque PROVENCELLE

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R-Wines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVENCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R-Wines domicilié(e) 23 Rue de la Course - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R-Wines, M. Ryman Hugh domicilié(e) 23 Rue de la Course - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PROVENCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCELLE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

R-Wines a également déposé les autres marques suivantes : INCA WINE OF THE ANDES , THINK GREEN , LE PERIGORD VERT , CHEVALIER DE LA GARDIE , Maison Pierre , ORBIEL & FRERES , Vinartus , R-WINES , Les Bio Boys , Le Grand Noir Moscato


R-Wines, S.A.R.L. - 23 Rue de la Course - 33000 - BORDEAUX - France


R-Wines, M. Ryman Hugh - 23 Rue de la Course - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées “ Cotes de Provence ” “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et les “ Baux de Provence ”.