Le Grand Noir Moscato
Présentation de la marque Le Grand Noir Moscato
Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R-WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Grand Noir Moscato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Grand Noir Moscato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Grand Noir Moscato est expirée depuis le 30 septembre 2021.
R-WINES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03