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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.R
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BARRIERES-ECLUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARRIERES-ECLUSE
R.V.R. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1217377
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1992

Présentation de la marque BARRIERES-ECLUSE

Déposée le 18 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARRIERES-ECLUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.R domicilié(e) 17, avenue de la Gare, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BRUDER. - France.

La marque BARRIERES-ECLUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARRIERES-ECLUSE est expirée depuis le 18 février 1992.

R.V.R a également déposé les autres marques suivantes : PORTE - ECLUSE


R.V.R. Société à Responsabilité Limitée - 17, avenue de la Gare, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL. - France


Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Barrières et plus particulièrement des barrières de sécurité.