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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.M
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L'OUSTAOU DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAOU DU MOULIN
SARL R.V.M

Numéro de dépôt :
3045010
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2010

Présentation de la marque L'OUSTAOU DU MOULIN

Déposée le 3 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTAOU DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.M domicilié(e) 11 RUE DU MOULIN, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 725 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL R.V.M - France.

La marque L'OUSTAOU DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAOU DU MOULIN est expirée depuis le 3 août 2010.


SARL R.V.M - 11 RUE DU MOULIN, 06110 LE CANNET - France - SIREN 431725985


SARL R.V.M - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Restauration (alimentation).