Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTA-MASTERCAR
R.V. CONCEPT (SARL)

Numéro de dépôt :
96629353
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque GTA-MASTERCAR

Déposée le 5 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GTA-MASTERCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V. CONCEPT domicilié(e) Chemin du Coucou Les Favières, 83200 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 074 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.V. CONCEPT SARL - France.

La marque GTA-MASTERCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTA-MASTERCAR est expirée depuis le 5 juin 2006.


R.V. CONCEPT (SARL) - Chemin du Coucou Les Favières, 83200 TOULON - France - SIREN 380074229


R.V. CONCEPT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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