Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R. TORRE & COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
94539085
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1994 par la société R. TORRE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société R. TORRE & COMPANY domicilié(e) 233 E. Harris Avenue, 94080-6807 SOUTH SAN FRANCISCO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2024.

R. TORRE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TORANI


R. TORRE & COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 233 E. Harris Avenue, 94080-6807 SOUTH SAN FRANCISCO - États-Unis


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269247 - Publication au BOPI 2004-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565748 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25

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