DOMUS
Présentation de la marque DOMUS
Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726457.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 28 mars 2001.
R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34