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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.T.V
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BASTIEN BASTIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIEN BASTIENNE
R.T.V., société à responsabilité limitée, 87, rue du Ranelagh, PARIS.

Numéro de dépôt :
1315111
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995

Présentation de la marque BASTIEN BASTIENNE

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIEN BASTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.T.V - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BASTIEN BASTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIEN BASTIENNE est expirée depuis le 4 juillet 1995.


R.T.V., société à responsabilité limitée, 87, rue du Ranelagh, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

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