Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société R.T.S. CHAMBON
/
LE CHAMBONOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMBONOY
"R.T.S. CHAMBON"

Numéro de dépôt :
96615221
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque LE CHAMBONOY

Déposée le 8 mars 1996 par la société R.T.S. CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMBONOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société R.T.S. CHAMBON domicilié(e) dont le siège est à CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire), MALPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 371 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY - France.

La marque LE CHAMBONOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMBONOY est expirée depuis le 8 mars 2006.


"R.T.S. CHAMBON" - dont le siège est à CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire), MALPAS - France - SIREN 351371414


SCP D'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Tous produits de salaisonnerie, viandes, volaille et gibier, extraits de viandes, ufs, lait et produits laitiers