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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.T. INTERNATIONAL
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LINEA SELECTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LINEA SELECTA
R.T. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1595890
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2020

Présentation de la marque LINEA SELECTA

Déposée le 31 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.T. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LINEA SELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.T. INTERNATIONAL domicilié(e) 19 rue Littré - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LINEA SELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LINEA SELECTA est expirée depuis le 31 mai 2020.

R.T. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIZAL , HOTEL PARTICULIER 15


R.T. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 19 rue Littré - 69009 - LYON - France - SIREN 780054334


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2166143 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°296215 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 26 février 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518338 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432883 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Maroquinerie, peaux, sacs, bagages, ceintures, parapluies. Vêtements et chaussures en cuir et en peau, vêtements de fourrures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.