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Marques déposées par R.T.C. INDUSTRIES
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MOD-U-SHELF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD-U-SHELF
R.T.C. INDUSTRIES, INC

Numéro de dépôt :
1215351
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque MOD-U-SHELF

Déposée le 13 octobre 1982 par R.T.C. INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD-U-SHELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.T.C. INDUSTRIES, INC, domicilié(e) 3101 South Kedzie Avenue Chicago, Illinois 60623 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2009423) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2009423) - France.

La marque MOD-U-SHELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD-U-SHELF est expirée depuis le 13 octobre 2002.


R.T.C. INDUSTRIES, INC - 3101 South Kedzie Avenue Chicago, Illinois 60623 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2009423) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2009423) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1992 n°2009423 - Publication au BOPI 1992-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Etagères et présentoirs modulables.