Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPHABUS
R-SYSTEMES D'INFORMATION
ARTABAN COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3316295
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALPHABUS de R-SYSTEMES D\'INFORMATION

Présentation de la marque ALPHABUS

Déposée le 28 septembre 2004 par R-SYSTEMES D'INFORMATION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTABAN COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHABUS »

Les déposants sont R-SYSTEMES D'INFORMATION domicilié(e) 8 rue du Tour de l'Eglise,34080 MONTPELLIER - 34080 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTABAN COMMUNICATION domicilié(e) 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Dumont domicilié(e) 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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R-SYSTEMES D'INFORMATION - 8 rue du Tour de l'Eglise,34080 MONTPELLIER - 34080 - France

ARTABAN COMMUNICATION SARL - 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4


Gilles Dumont - 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426627 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Location de décors de spectacles. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservaton de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception, intallation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.