Déposée le 9 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. STAHL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ST Solutions ATEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. STAHL France domicilié(e) 56 rue des Hautes Patures Parc d'Affaires “ Silic ” Immeuble Naxos - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 046 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R. STAHL France, société par actions simplifiée - 56 rue des Hautes Patures Parc d'Affaires “ Silic ” Immeuble Naxos - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 732046016
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Boîtes, coffrets de chantier métalliques, coffrets de protection tout métallique, clapets de décharge anti-explosion ; chambres de détente ; organes et éléments métal-liques de rupture en cas d'explosion.
Boîtiers de protection pour machines, moteurs et appareils électrotechniques en ambiance explosive à savoir contenants, coques, caissons.
Appareils, ensembles et systèmes électroniques ou électrotechniques pour la commande, le réglage, les mesures, l'observation, la détection, la distribution et le contrôle d'énergie en atmosphère explosive ; bus informatiques, modules et rails de circuits électriques ; interfaces informatiques ; barrières de sécurité ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande ; appareils et dispositifs avertisseurs et de signalisation ; tous les produits précités étant destinés aux domaines et lieux exposés aux risques de feu ou d'explosion. Appareils de surveillance et de signalisation d'un risque ou d'un évènement lié au feu ou à une explosion ; extincteurs ; coffrets de distribution d'énergie (électricité) ; interrupteurs de sécurité ; prises électriques de sécurité ; boîtes de dérivation, boîtes de jonction et de raccordement (électricité) ; composants électriques et électroniques ; alarmes d'intrusion et d'incendie ; appareils de signalisation et de contrôle ; avertisseurs d'incendie ; appareils de photos et caméras de surveillance ; serveurs vidéo et écrans ; régulateurs et limiteurs de température ; détecteurs de risque d'explosion ; terminaux d'opérateurs ; unités et systèmes d'interface homme/machine ; appareils, dispositifs et systèmes de surveillance des risques d'explosion ; logiciels informatiques et progiciels, programmes d'ordinateur.
Appareils et systèmes d'éclairage pour des lieux et véhicules exposés aux risques de feu et d'explosion. Luminaires, lampes portatives ; blocs d'éclairage, projecteurs de lumière, dispositifs d'éclairage de secours ; gyrophares ; lampes et voyants de signalisation d'un fonctionnement ou d'un danger ; feux et voyants de signalisation d'un fonctionnement ou d'un danger ; lampes à éclats.
Installation, réparation et entretien de systèmes de sécurité et de surveillance contre les risques liés au feu et aux explosions.
Formation de personnel. Conduite et organisation de séminaires.
Etudes et recherches techniques et scientifiques pour la sécurité et la protection des biens et des personnes ; études et recherches pour la protection contre les explosions ; certification et contrôle de qualité ; vérification de conformité de pièces d'outils ou de machines ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la sécurité et des risques d'explosion ; études et évaluations des risques d'explosion ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de sécurité ; conception, installation, duplication, maintenance, location et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; hébergement de sites informatiques ; contrôle de puits de pétrole.
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