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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R SANTE
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AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE
R SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3960454
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE de R SANTE

Présentation de la marque AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R SANTE domicilié(e) ZI Carrières Beurrière, Allée Augustin Cauchy - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 654 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R SANTE, M. Pierre BAUCHER domicilié(e) ZI Carrières Beurrière, Allée Augustin Cauchy - 49240 - AVRILLE - France.

La marque AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR SANTE LE DROIT A LA QUALITE est expirée depuis le 13 novembre 2022.


R SANTE, SARL - ZI Carrières Beurrière, Allée Augustin Cauchy - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 444654990


R SANTE, M. Pierre BAUCHER - ZI Carrières Beurrière, Allée Augustin Cauchy - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Services médicaux ; assistance médicale.