Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I
/
ROUSSILLON SELECTION RS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON SELECTION RS
R.S.I. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1388751
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/10/2016
ROUSSILLON SELECTION RS de R.S.I

Présentation de la marque ROUSSILLON SELECTION RS

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROUSSILLON SELECTION RS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I domicilié(e) SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323620) - 66034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 201 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.S.I. domicilié(e) SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323620) - 66034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUSSILLON SELECTION RS est expirée depuis le 8 octobre 2016.

R.S.I a également déposé les autres marques suivantes : CALIAN , RSI , SIRENA , SORYA , REYNA , GRIF , RSI


R.S.I. S.A.R.L. - SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323620) - 66034 - France - SIREN 734201007


R.S.I. - SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323620) - 66034 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323620 - Publication au BOPI 2006-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation n°2074966 - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486483 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 14 avril 2006 - Changement de nature juridique n°437017 - Publication au BOPI 2006-04-14

Viandes, poissons, volaille & gibier, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.