Marque expirée - Marque en non vigueur

RSI
R.S.I. – S.I.F.O.R. SA

Numéro de dépôt :
96650494
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque RSI

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) R.S.I. – S.I.F.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RSI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.S.I. – S.I.F.O.R domicilié(e) 92 rue du Château d'Orgemont,49000 ANGERS (dossier no 2325503) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 267 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX (dossier no 2325503) - 44403 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RSI est expirée depuis le 7 novembre 2016.

R.S.I. – S.I.F.O.R a également déposé les autres marques suivantes : ACCES COLAS


R.S.I. – S.I.F.O.R. SA - 92 rue du Château d'Orgemont,49000 ANGERS (dossier no 2325503) - 49000 - France - SIREN 788267599


Cabinet d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX (dossier no 2325503) - 44403 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338289 - Publication au BOPI 2002-01-07

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325503 - Publication au BOPI 2006-10-19

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement la transmission ou la reproductiondu son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs.Logiciels, périfériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs.Produits de l'imprimerie, publications, livres, imprimés, revues, périodiques; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Programmation pour ordinateurs; élaboration et conception de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.