Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SORCIERS
R.S. DISTRIBUTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94506148
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque LES SORCIERS

Déposée le 7 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SORCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S. DISTRIBUTION domicilié(e) 343, Bld Romain Rolland, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 839 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.S. DISTRIBUTION - France.

La marque LES SORCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SORCIERS est expirée depuis le 7 février 2004.

R.S. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Tout un monde d'émotions


R.S. DISTRIBUTION (S.A.R.L.) - 343, Bld Romain Rolland, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 392839478


R.S. DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.