Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITANIMAL
R.S.C.G. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1433610
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1997

Présentation de la marque VITANIMAL

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.C.G domicilié(e) 22, boulevard Dubouchage, 06000 NICE. - France.

La marque VITANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANIMAL est expirée depuis le 28 octobre 1997.


R.S.C.G. (S.A.R.L.) - 22, boulevard Dubouchage, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matériel pour pansements, matières plomber les dents;et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais semences, plantes naturelles; aliments pour les animaux malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.