Déposée le 9 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.C.G. NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SURVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.C.G. NORD domicilié(e) 208 Bd Carnot, 59420 MOUVAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT Jean Marc - France.
La marque S SURVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SURVIE est expirée depuis le 9 mars 1999.
R.S.C.G. NORD S.A.R.L. - 208 Bd Carnot, 59420 MOUVAUX - France
BENIT Jean Marc - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Vêtements de protection contre les accidents, écrans fluorescents.Vêtements de dessus, surtouts, tabliers de protections.Articles d'habillement pour cyclistes, automobilistes. Bonnets et écharpes, gants et poignets bandeaux, jambières
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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