Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMODYSSEE II
R.S. AUTOMATION INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
93463897
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque COSMODYSSEE II

Déposée le 8 avril 1993 par la société R.S. AUTOMATION INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMODYSSEE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société R.S. AUTOMATION INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de la Vaure, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 986 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque COSMODYSSEE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMODYSSEE II est expirée depuis le 8 avril 2003.

R.S. AUTOMATION INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ROVING STARS , RS AUTOMATION


R.S. AUTOMATION INDUSTRIE - Zone Industrielle de la Vaure, 42290 SORBIERS - France - SIREN 352986632


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Appareils et instruments pour l'astronomie, planétariums, planétaires.Planétariums transportables sur véhicules.Enseignement de l'astronomie, location d'appareils et accessoires d'astronomie, location de planétarium et planétaires, exploitation de salles de planétarium, production de films sur l'astronomie, publication de livres et textes sur l'astronomie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.